Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTO DIESEL
LUCAS FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1604953
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2009
ROTO DIESEL de LUCAS FRANCE

Présentation de la marque ROTO DIESEL

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LUCAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUCAS FRANCE domicilié(e) 11, rue Lord Byron, 75008 PARIS (dossier no 2132342) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 061 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2132342) - France.

La marque ROTO DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTO DIESEL est expirée depuis le 9 mai 2009.

LUCAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROTODIESEL , MESSIER AUTO INDUSTRIE , ROTO DIESEL , HUMIDAVIA , MAI , RD , RD , Les Cuisines Clermontoises


LUCAS FRANCE (S.A.) - 11, rue Lord Byron, 75008 PARIS (dossier no 2132342) - France - SIREN 712061332


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2132342) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1998 n°2132342 - Publication au BOPI 1998-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°290637 - Publication au BOPI 1999-11-22

Pompes et tout matériel pour moteurs et en particulier tout matériel d'injection

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.